Face à l’extension de la menace terroriste du Sahel vers les pays côtiers, le Sénégal veut renforcer le lien entre opérations militaires et procédures judiciaires en améliorant la collecte, la conservation et l’exploitation des preuves recueillies sur les champs de bataille.
L’exploitation des preuves de terrain dans la lutte contre le terrorisme est au cœur d’un atelier régional ouvert mardi à Dakar, réunissant magistrats, enquêteurs, experts et officiers de quatorze pays d’Afrique de l’Ouest et du voisinage.
En ouvrant les travaux, le ministre sénégalais de la Justice, Garde des Sceaux, Maître Moussa Sarr, a souligné la nécessité de mieux assurer le passage de la preuve « du champ de bataille au prétoire ».
Téléphones, ordinateurs, documents, armes ou données biométriques saisis lors d’opérations peuvent être déterminants pour les enquêtes, mais leur valeur judiciaire dépend de la traçabilité de leur collecte, de leur conservation et de leur transmission.
« Un dossier vaut ce que valent ses preuves », a déclaré le ministre, appelant à une meilleure coordination entre forces de défense, enquêteurs et magistrats.
Il a insisté sur trois impératifs : lutter contre l’impunité, garantir l’admissibilité des preuves et préserver les droits de la défense.
Dans un contexte marqué par l’extension de la menace terroriste du Sahel vers les pays côtiers, la coopération judiciaire apparaît également essentielle. Une preuve recueillie dans un pays peut en effet être déterminante pour une enquête conduite dans un autre.
Le Sénégal entend ainsi favoriser, à travers cet atelier organisé avec l’Institut international pour la justice et l’État de droit et avec le soutien de l’Allemagne, des pratiques communes permettant de mieux conserver, partager et exploiter les éléments recueillis lors des opérations antiterroristes.
L’objectif est de faire en sorte que les preuves recueillies sur le terrain puissent, lorsque les conditions légales sont réunies, résister à l’épreuve du tribunal.
TE/Sf/APA
