Le roi Mohammed VI a nommé jeudi deux membres de la Cour constitutionnelle et désigné son nouveau président, dans le cadre du renouvellement du tiers des membres de l’institution prévu par la Constitution marocaine.
Le roi Mohammed VI a reçu jeudi au Palais royal de Rabat les membres nouvellement nommés ou élus à la Cour constitutionnelle du Maroc, à l’occasion du renouvellement du tiers de cette institution chargée du contrôle de constitutionnalité, selon un communiqué du Cabinet royal.
D’après la même source, le souverain a nommé Mohamed Amine Benabdellah et Saad Rhzioual Berrada comme membres de la Cour constitutionnelle. Le roi Mohammed VI a également nommé Mohamed Amine Benabdellah à la présidence de cette juridiction, conformément aux dispositions prévues par la Constitution et la loi organique encadrant son fonctionnement.
Le renouvellement concerne également deux membres élus par les chambres du Parlement marocain. Ahmadou El Baz a été élu par la Chambre des représentants, tandis qu’Abdelhafid Adminou a été élu par la Chambre des conseillers, précise le communiqué.
Les nouveaux membres ont prêté serment devant le roi, étape formelle marquant leur entrée en fonction au sein de la Cour constitutionnelle.
Institution prévue par la Constitution marocaine, la Cour constitutionnelle est chargée notamment de veiller à la conformité des lois avec la Constitution, de contrôler la régularité des élections et des référendums, ainsi que de statuer sur plusieurs questions institutionnelles relevant de ses compétences.
MK/AK/Sf/APA
